Termes et Conditions


Toute utilisation du présent Site doit respecter les présentes conditions d'utilisation et sera réputée être intervenue sur le territoire français.

  • Droits protégés
  • Responsabilité
  • Protection de la vie privée / Collecte et utilisation de données personnelles : voir Vie Privée

LE SITE

Le Site fournit des informations sur la Société SA2E.

Il est édité par Sea Advaned Electronic Eye S.A.S. (SA2E), S.A.S. au capital de 326000 Euros, immatriculée au R.C.S Lorient – Siren 880 043 989, dont le siège social est Espace Teknica - 4 rue Galilée – 56270 Ploemeur, France.

Le directeur de la publication est : Monsieur Jean-Loup PINET.

Le Site est hébergé par : OVH dont le siège social est situé 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

DROITS PROTÉGÉS

Les éléments constituant le présent Site, développés par SA2E et ses filiales ou pour leur compte (ci-après « le Contenu »), sont protégés par la législation applicable en matière de droit d'auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.

Le Contenu comprend, notamment, l'architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l'organisation graphique des écrans), ainsi que l'ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos (tel(le)s que notamment SA2E, données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.

Le contenu est la propriété de SA2E et de ses prestataires techniques.

Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de SA2E.

En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (le présent Site et SA2E et/ou ses filiales), ainsi que, le cas échéant, le nom de l'auteur.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de SA2E.

RESPONSABILITÉ

SA2E exclu toute garantie quelle qu'elle soit quant au contenu, et notamment toute garantie de qualité, d'adéquation à un usage particulier, de propriété et d'absence de contrefaçon. En outre, SA2E exclu toute responsabilité quelle qu'elle soit, s'agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l'utilisation ou au fonctionnement du présent Site et du contenu.

Par ailleurs, le site est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques.

Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le présent site. A cet égard, SA2E se réserve le droit d'apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.

Les liens figurant sur le présent Site vous font quitter le Site. Ces liens sont fournis pour votre seule commodité, et n'impliquent aucune approbation ou visa desdits sites par SA2E. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de SA2E, et ce dernier n’est nullement responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, des produits ou services qu'ils proposent, ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Les marques, noms de produits ou services, noms de domaine et les dénominations de sociétés mentionnés sur le présent Site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

La mention de liens ou des marques, noms, services, noms de domaine et dénomination d'autres sociétés n'implique aucunement l'existence d'une association quelconque entre SA2E et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.

RETOUR